Éditeur du site

Pantun Sayang – Amis Francophones du Pantoun
E-mail : info(at)pantun-sayang-afp.fr

Illustrations

Voir la page dédiée à nos artistes.

Réalisation du site Internet

Stampede Design
Site : www.stampede-design.com

Hébergement

GoDaddy
Site : www.godaddy.com

Propriété intellectuelle

La charte graphique et les contenus du site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce pour le monde entier.
A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation de ces éléments pour un usage privé est autorisée. En conséquence, toute représentation, reproduction, modification ou, de manière plus générale, exploitation de la charte graphique ou des contenus du présent site sans autorisation expresse et préalable de l’association « Pantun Sayang – Association Française du Pantoun » est interdite.
Toute exploitation non autorisée de ces éléments est constitutive d’acte de contrefaçon de droit d’auteur et/ou droit des signes distinctifs et engage la responsabilité pénale et civile du contrevenant.

Définitions

Charte Graphique : désigne les créations relatives à la structure générale du Site, notamment les marques, les logos et les graphismes.
Contenus : désigne les noms de domaine, les photographies, les animations, les textes, les descriptifs de vente, les éléments visuels et/ou sonores et les modèles de produits.
Site : désigne le site web de l’association « Pantun Sayang – Amis Francophones du Pantoun » accessible notamment à l’adresse www.pantun-sayang-afp.fr.